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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Acquette
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Ferme de l'Artois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ferme de l'Artois
Acquette, SARL

Numéro de dépôt :
3956441
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2022
Ferme de l\'Artois de Acquette

Présentation de la marque Ferme de l'Artois

Déposée le 15 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Acquette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ferme de l'Artois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Acquette domicilié(e) 34 rue de l'Abbaye - 62450 - LIGNY-THILLOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 147 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Acquette, Mme Dekerle Isabelle domicilié(e) 34 rue de l'Abbaye - 62450 - LIGNY-THILLOY - France.

La marque Ferme de l'Artois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956441.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme de l'Artois est expirée depuis le 15 octobre 2022.

Acquette a également déposé les autres marques suivantes : ACQUETTE , Acquette , Ferme de l'Artois , Ferme de L'Artois Producteur depuis 1976 , Les condiments des hauts de France


Acquette, SARL - 34 rue de l'Abbaye - 62450 - LIGNY-THILLOY - France - SIREN 438147639


Acquette, Mme Dekerle Isabelle - 34 rue de l'Abbaye - 62450 - LIGNY-THILLOY - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais. Tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.